e-noria21 Monde Agricole

Les Indices des Fermages au 1er Octobre 2009

Economie

9 octobre 2009
Suivant l’ARRETE PREFECTORAL n°276 -DDAF du 29 septembre 2009 constatant la variation des indices des fermages au 1er octobre 2009 (EXTRAIT)

ARRETE PREFECTORAL N°461/DDAF du 16 octobre 2008
Fixant le prix des vins de la récolte 2007.

Economie

24 novembre 2008
Document disponible en téléchargement

Développement urbain
Champ d’intervention de la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or
1er février 2008

A l’heure où l’Est de la Côte-d’Or connaît un développement urbain de plus en plus important, le pôle aménagement du territoire accompagne plus d’une centaine de communes dans l’élaboration de leurs documents d’urbanisme.

Son objectif : que les intérêts de l’agriculture soient toujours pris en compte.

Registre parcellaire graphique 2006
Sous-titre
10 avril 2007
Les disposition 2006 connues et l’assistance prévue
Dispositions 2006 connues :
L’ONIC doit envoyer les photos avant fin mars.
Il faudra localiser le gel et les productions par leur nom sur le RPG, pour répondre aux impératifs communautaires, et faciliter les contrôles par télédétection.
Mise en avant de la télédéclaration : pré ouverture du site Télépac le 15 mars en consultation, toutes fonctionnalités disponibles le 1er avril.
Les déclarations seront à rendre avant le 15 mai.
Assistance :
Une (…)