Retour à l'accueil
Identifiant

[mot de passe oublié ?]

Chambre Agri 21
Monde Agricole
Projets
Pratique
Recherche
recherche  
Les derniers articles
Les Indices des Fermages au 1er Octobre 2009 Les Indices des Fermages au 1er Octobre 2009 publié le 9 octobre 2009
ARRETE PREFECTORAL N°461/DDAF du 16 octobre 2008 ARRETE PREFECTORAL N°461/DDAF du 16 octobre 2008 publié le 24 novembre 2008
Développement urbain Développement urbain publié le 1er février 2008
Foncier

Registre parcellaire graphique 2006
Sous-titre
mardi 10 avril 2007
Montrer les outils du texte <
Les disposition 2006 connues et l’assistance prévue

Dispositions 2006 connues :

  • L’ONIC doit envoyer les photos avant fin mars.
  • Il faudra localiser le gel et les productions par leur nom sur le RPG, pour répondre aux impératifs communautaires, et faciliter les contrôles par télédétection.
  • Mise en avant de la télédéclaration : pré ouverture du site Télépac le 15 mars en consultation, toutes fonctionnalités disponibles le 1er avril.
  • Les déclarations seront à rendre avant le 15 mai.

Assistance :

  • Une assistance informatique sera proposée, comme les années précédentes, par la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or et les organismes partenaires.
  • Contact :
    CHAMBRE D’AGRICULTURE DE CÔTE D’OR
    Service Aménagement Rural
    03 80 68 66 30


  Conditions générales d'utilisation | Charte de données personnelles | Accueil e-noria21 | Contact | ©N>T